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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & M ASSOCIES
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QUAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAD
A & M ASSOCIES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95564552
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque QUAD

Déposée le 24 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & M ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A & M ASSOCIES domicilié(e) 11, rue Octave Lapize , 93160 NOISY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 435 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque QUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAD est expirée depuis le 24 mars 2005.

A & M ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : HABLOCK


A & M ASSOCIES (S.A.R.L.) - 11, rue Octave Lapize , 93160 NOISY-LE-GRAND - France - SIREN 380435537


CABINET NETTER - France


Inscription le 4 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188296 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Assemblages de profilés métalliques et quincaillerie métallique destinée à de tels profilés.Matériaux de construction non métalliques dont panneaux en bois, assemblages de profiliés non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.